Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAM
ALALINARDE Alain
SAUDEMONT André

Numéro de dépôt :
92433090
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque YAM

Déposée le 2 septembre 1992 par ALALINARDE Alain et SAUDEMONT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « YAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont ALALINARDE Alain, domicilié(e) 2, Ruelle de la Marre aux Champs, 91190 VILLIERS LE BACLE - France et SAUDEMONT André, domicilié(e) 15, rue Anatole France, 78800 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal PENCIOLELLI Avocat au Barreau de l'Essonne - France.

La marque YAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAM est expirée depuis le 2 septembre 2002.

ALALINARDE Alain a également déposé les autres marques suivantes : HWACHEON , COSEN


ALALINARDE Alain - 2, Ruelle de la Marre aux Champs, 91190 VILLIERS LE BACLE - France

SAUDEMONT André - 15, rue Anatole France, 78800 HOUILLES - France


Pascal PENCIOLELLI Avocat au Barreau de l'Essonne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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